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APERÇU
Bienvenue chez Borz Cucine Industriali ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Borz Cucine Industriali. Borz SRL exploite cette boutique et ce site web, y compris toutes les informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir, en tant que client, une expérience d'achat soignée (les « Services »). Borz Cucine Industriali est propulsé par Shopify, ce qui nous permet de vous fournir les Services.
Les termes et conditions ci-dessous, ainsi que toutes les politiques qui y sont mentionnées (les présentes « Conditions générales de service » ou « Conditions »), décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services.
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales de service, car elles comportent des informations importantes sur vos droits légaux et couvrent des aspects tels que les exclusions de garantie et les limitations de responsabilité.
En consultant, interagissant avec ou utilisant nos Services, vous acceptez l'application des présentes Conditions générales de service et de notre Politique de confidentialité [LIEN]. Si vous n'acceptez pas les présentes Conditions générales de service ou la Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser ni accéder à nos Services.
SECTION 1 - ACCÈS ET COMPTE
En acceptant les présentes Conditions générales de service, vous déclarez avoir atteint l'âge de la majorité dans votre État ou région de résidence et nous avoir donné votre consentement pour que tout membre de votre famille mineur puisse utiliser les Services sur les appareils que vous possédez, achetez ou gérez.
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Vous êtes seul responsable du maintien de la sécurité de vos identifiants de compte et de toutes les activités effectuées sur votre compte. Vous ne pouvez pas transférer, vendre, céder ou concéder sous licence le compte à un tiers.
SECTION 2 - NOS PRODUITS
Nous nous efforçons de présenter avec exactitude nos produits et services dans nos boutiques en ligne. Toutefois, veuillez noter que les couleurs ou l'apparence des produits peuvent différer de leur affichage à l'écran en raison du type d'appareil utilisé pour accéder à la boutique et des réglages et configurations de cet appareil.
Nous ne garantissons pas que l'apparence ou la qualité de tout produit ou service acheté répondra à vos attentes ou correspondra à ce qui est présenté ou affiché dans nos boutiques en ligne.
Toutes les descriptions de produits sont susceptibles d'être modifiées à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre tout produit à tout moment et pouvons limiter les quantités de tout produit proposé à toute personne, zone géographique ou juridiction, au cas par cas.
SECTION 3 - COMMANDES
Lorsque vous passez une commande, vous soumettez une offre d'achat. Borz Cucine Industriali se réserve le droit d'accepter ou de refuser la commande pour quelque raison que ce soit, à sa discrétion. La commande n'est acceptée qu'une fois que Borz Cucine Industriali en confirme l'acceptation. Le paiement doit être reçu et traité avant que la commande ne soit acceptée. Vérifiez attentivement votre commande avant de la soumettre, car Borz Cucine Industriali pourrait ne pas être en mesure de satisfaire une demande d'annulation après l'acceptation de la commande. Si la commande n'est pas acceptée, est modifiée ou annulée, nous tenterons de vous en informer en vous contactant à l'adresse e-mail, à l'adresse de facturation et/ou au numéro de téléphone fournis lors de la commande.
Les achats ne peuvent faire l'objet d'un retour ou d'un échange que conformément à notre Politique de remboursement [LIEN].
Vous déclarez et garantissez que les achats sont destinés à un usage personnel ou domestique et non à la revente commerciale ou à l'exportation.
SECTION 4 – PRIX ET FACTURATION
Les prix, remises et promotions sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou service sera le prix en vigueur au moment de l'envoi de la commande et sera indiqué dans l'e-mail de confirmation de commande. Sauf indication contraire expresse, les prix affichés n'incluent pas les taxes, frais de port, frais de gestion, droits de douane ou frais d'importation.
Les prix affichés dans nos boutiques en ligne peuvent différer des prix proposés dans les magasins physiques, dans les boutiques en ligne ou dans d'autres boutiques exploitées par des tiers. Nous pouvons proposer ponctuellement des promotions sur les Services qui peuvent affecter les prix et qui sont régies par des conditions distinctes des présentes Conditions. En cas de conflit entre les termes d'une promotion et les présentes Conditions, les termes de la promotion prévaudront.
Vous acceptez de fournir des informations d'achat, de paiement et de compte à jour, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans nos boutiques. Vous acceptez de mettre rapidement à jour votre compte et vos autres informations, y compris votre adresse e-mail, les numéros de vos cartes de crédit et leurs dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.
Vous déclarez et garantissez que (i) les informations de carte de crédit fournies sont véridiques, exactes et complètes, (ii) vous êtes dûment autorisé à utiliser cette carte de crédit pour l'achat, (iii) les débits effectués seront honorés par l'émetteur de la carte de crédit et (iv) les montants débités seront payés aux prix affichés, y compris les frais de port et de gestion et toutes les taxes applicables, le cas échéant.
SECTION 5 - EXPÉDITION ET LIVRAISON
Nous ne sommes pas responsables des retards d'expédition et de livraison. Tous les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne sont pas garantis. Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs, les procédures douanières ou des événements indépendants de notre volonté. Une fois les produits remis au transporteur, la propriété et le risque de perte vous sont transférés.
SECTION 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Nos Services, y compris, sans limitation, toutes les marques de commerce, marques, textes, éléments visuels, images, éléments graphiques, avis sur les produits, vidéos et audios, ainsi que leur conception, sélection et agencement, sont la propriété de Borz Cucine Industriali, de ses sociétés affiliées ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois américaines et étrangères sur les brevets, le droit d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle.
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SECTION 7 - OUTILS FACULTATIFS
Un accès à des outils destinés aux clients, proposés par des tiers, pourra vous être accordé dans le cadre des Services ; nous ne les contrôlons pas et n'exerçons aucune influence sur eux.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à ces outils « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans aucune garantie, déclaration ou condition d'aucune sorte et sans aucune approbation. Nous n'aurons aucune responsabilité de quelque nature que ce soit découlant de votre utilisation des outils facultatifs de tiers ou s'y rapportant.
Toute utilisation de votre part des outils facultatifs proposés via le site se fait entièrement à vos risques et périls et à votre discrétion ; vous devez vous assurer de connaître et d'approuver les conditions selon lesquelles ces outils sont fournis par leurs prestataires tiers respectifs.
Nous pourrons également proposer à l'avenir de nouvelles fonctionnalités via les Services (y compris la mise à disposition de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités seront également considérées comme faisant partie des Services et seront soumises aux présentes Conditions générales de service.
SECTION 8 - LIENS DE TIERS
Les Services peuvent contenir des documents et des liens hypertextes vers des sites web fournis ou exploités par des tiers (y compris toute fonctionnalité tierce intégrée). Nous ne sommes pas responsables de l'examen ou de l'évaluation du contenu ni de l'exactitude des documents ou sites web de tiers auxquels vous choisissez d'accéder. Si vous décidez de quitter les Services pour accéder à ces documents ou sites de tiers, vous le faites à vos propres risques.
Nous ne sommes pas responsables des dommages ou préjudices liés à l'accès à des sites web de tiers ou à l'achat ou l'utilisation de produits, services, ressources ou contenus disponibles sur des sites web de tiers. Examinez attentivement les politiques et pratiques des tiers et assurez-vous de les comprendre avant d'effectuer toute transaction. Les réclamations, demandes, doutes ou questions concernant les produits et services de tiers doivent être adressés au tiers concerné.
SECTION 9 - RELATION AVEC SHOPIFY
[NOTE POUR LE MARCHAND : cette section décrit fidèlement la relation entre Shopify et votre boutique et ne doit être ni supprimée ni modifiée.]
Borz Cucine Industriali est soutenu par Shopify, ce qui nous permet de vous fournir les Services. Toutefois, toutes les ventes et tous les achats effectués dans notre boutique sont réalisés directement avec Borz Cucine Industriali. En utilisant les Services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify n'est responsable d'aucun aspect des ventes entre vous et Borz Cucine Industriali, y compris tout dommage, blessure ou perte résultant des produits et services achetés. Vous dégagez par la présente expressément Shopify et ses sociétés affiliées de toute réclamation, dommage et responsabilité découlant de vos achats et transactions avec Borz Cucine Industriali ou s'y rapportant.
SECTION 10 - POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Toutes les données personnelles que nous collectons via les Services sont soumises à notre Politique de confidentialité, consultable ici [LIEN], et certaines données personnelles peuvent être soumises aux dispositions de la Politique de confidentialité de Shopify, consultable ici. En utilisant les Services, vous déclarez avoir lu la présente politique de confidentialité.
Les Services étant hébergés par Shopify, Shopify collecte et traite des informations personnelles relatives à votre accès et à votre utilisation des Services afin de vous les fournir et de les améliorer. Les informations que vous transmettez aux Services seront transmises et partagées avec Shopify ainsi qu'avec des tiers susceptibles de se trouver dans un pays différent de celui où vous résidez, afin de vous fournir les services. Consultez notre politique de confidentialité [LIEN] pour plus de détails sur la manière dont nous, Shopify et notre partenaire utilisons vos données personnelles.
SECTION 11 - RETOURS D'INFORMATION
Si vous transmettez, téléchargez, publiez, envoyez par e-mail ou transmettez de toute autre manière des idées, suggestions, retours, avis, propositions, plans ou autres contenus (collectivement, les « Retours d'information »), vous nous accordez une licence perpétuelle, universelle, sous-licenciable et sans redevance pour utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher ces Retours d'information par tout moyen et à toute fin, y compris à des fins commerciales. Nous pouvons, par exemple, exercer les droits découlant de cette licence pour exploiter, fournir, évaluer, améliorer, perfectionner et promouvoir les Services et pour remplir nos obligations et exercer nos droits au titre des Conditions générales de service.
Vous déclarez et garantissez en outre que : (i) vous possédez ou disposez de tous les droits nécessaires sur l'ensemble des Retours d'information ; (ii) vous avez déclaré toute rémunération ou incitation reçue en lien avec la soumission des Retours d'information ; et (iii) vos Retours d'information seront conformes aux présentes Conditions. Nous ne sommes pas et ne serons en aucun cas tenus de (1) garder vos Retours d'information confidentiels ; (2) vous verser une rémunération pour vos Retours d'information ; ou (3) répondre à vos Retours d'information.
Nous pouvons, sans y être tenus, surveiller, modifier ou supprimer tout retour que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, calomnieux, pornographique, obscène ou autrement inacceptable, ou qui viole la propriété intellectuelle de quiconque ou les présentes Conditions générales de service.
Vous vous engagez à ce que vos Retours d'information ne violent aucun droit de tiers, y compris les droits d'auteur, les marques de commerce, la vie privée, les droits de la personnalité ou autres droits personnels ou de propriété. Vous vous engagez également à ce que vos Retours d'information ne contiennent aucun contenu calomnieux, diffamatoire ou autrement illégal, délictueux ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d'affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement des Services ou de tout site web associé. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, prétendre être une autre personne ou nous induire en erreur, ou induire en erreur des tiers, quant à l'origine de tout Retour d'information. Vous êtes seul responsable des Retours d'information que vous fournissez et de leur exactitude. Nous n'assumons aucune responsabilité et ne prenons aucun engagement concernant les Retours d'information publiés par vous ou par des tiers.
SECTION 12 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il arrive que certaines informations figurant sur les Services ou à l'intérieur de ceux-ci contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions concernant les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais de port des produits, les délais de transit et la disponibilité. Si de telles informations s'avèrent inexactes, nous nous réservons le droit de corriger les erreurs, inexactitudes ou omissions, de modifier ou de mettre à jour les informations, ou d'annuler des commandes à tout moment et sans préavis (y compris après l'envoi de la commande).
SECTION 13 - UTILISATIONS INTERDITES
Vous ne pouvez accéder aux Services et les utiliser qu'à des fins licites. Vous ne pouvez accéder aux Services et les utiliser qu'à des fins licites.Vous ne pouvez accéder aux Services ni les utiliser, directement ou indirectement : (a) à des fins illicites ou nuisibles ; (b) pour enfreindre les règlements, règles, lois ou arrêtés locaux, internationaux, fédéraux, provinciaux ou étatiques ; (c) pour violer ou porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux de tiers ; (d) pour harceler, maltraiter, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou porter préjudice à l'un de nos employés ou à toute autre personne ; (e) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ; (f) pour envoyer, recevoir sciemment, télécharger, utiliser ou réutiliser tout matériel non conforme aux présentes Conditions ; (g) pour transmettre, ou faire transmettre, tout matériel publicitaire ou promotionnel, y compris les courriers indésirables, chaînes de lettres, spams ou toute autre forme de sollicitation similaire ; (h) pour usurper ou tenter d'usurper l'identité de toute autre personne ou entité ; ou (i) pour adopter tout autre comportement qui limite ou empêche l'utilisation ou la jouissance des Services par quiconque, ou qui, à notre discrétion, pourrait nuire à Borz Cucine Industriali, à Shopify ou aux utilisateurs des Services, ou les exposer à une responsabilité.
En outre, vous acceptez de ne pas : (a) télécharger ou transmettre des virus ou tout autre code malveillant qui est ou pourrait être utilisé de manière à compromettre la fonctionnalité ou le fonctionnement des Services ; (b) reproduire, dupliquer, copier, extraire, vendre, revendre ou exploiter toute partie des Services ; (c) collecter ou surveiller les données personnelles d'autrui ; (d) envoyer du spam, pratiquer le phishing, le pharming ou le pretexting sur les Services ; (e) utiliser des robots, araignées, outils de scraping, outils de collecte et d'extraction de données, dispositifs ou processus automatisés, outils d'intelligence artificielle (comme l'IA agentique) ou moyens automatisés ou manuels pour accéder aux Services ; ou (f) interférer avec, contourner ou éluder les fonctionnalités de sécurité ou d'autorisation, les en-têtes d'exclusion des robots ou les autres mesures que nous mettons en place pour limiter l'accès aux Services. Nous nous réservons le droit de suspendre, désactiver ou résilier le compte à tout moment, sans préavis, si nous constatons qu'une partie quelconque des présentes Conditions a été violée.
SECTION 14 - AGENTS
14.1 La présente section (Conditions relatives aux agents) s'applique si vous utilisez, autorisez, permettez ou déterminez le déploiement d'un Agent pour accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux. Un « agent » désigne tout logiciel ou service qui effectue des actions autonomes ou semi-autonomes pour le compte ou sur instruction de toute personne ou entité, et qui peut être exécuté pour le compte de la personne ou par l'intermédiaire de son appareil, sans supervision directe.
14.2 Aucun Agent ne peut accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux, sauf à condition qu'il s'identifie à tout moment et fonctionne en stricte conformité avec les exigences de la section 14.4 ci-dessous. En outre, aucun Agent ne peut accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux si nous avons demandé à cet Agent de s'abstenir d'accéder à tout service, de l'utiliser ou d'interagir avec lui.
14.3 Nous pouvons imposer des limites, y compris par des mesures techniques, sur la manière et les conditions dans lesquelles un Agent peut accéder aux Services, les utiliser et interagir avec eux.
14.4 Les Agents doivent : (i) dans toutes les requêtes HTTP/HTTPS, identifier que la requête provient d'un Agent et déclarer le nom de l'Agent en incluant ce qui suit dans la chaîne user-agent de la requête : « Agent/[nom de l'agent] » ; (ii) ne pas dissimuler ni masquer le fait que tout accès, toute utilisation ou toute interaction provient d'un Agent, par exemple (a) en imitant le comportement humain et les schémas d'interaction, ou (b) en complétant ou en contournant les CAPTCHA ou les mesures destinées à distinguer l'utilisation par un ordinateur de celle par un humain ; (iii) répondre sincèrement à toute question ou invite visant à déterminer si les interactions proviennent d'un être humain ou d'un ordinateur ; (iv) ne pas contourner ni éviter d'une autre manière toute mesure destinée à bloquer, limiter, modifier ou contrôler si et comment les Agents accèdent aux Services, les utilisent ou interagissent avec eux.
SECTION 15 - RÉSILIATION
Nous pouvons mettre fin au présent accord ou à votre accès aux Services (ou à toute partie de ceux-ci), à notre seule discrétion, à tout moment et sans préavis, et vous demeurerez responsable de tous les montants dus jusqu'à la date de résiliation incluse.
Même en cas de résiliation, les sections suivantes resteront en vigueur : Propriété intellectuelle, Retours d'information, Résiliation, Exclusion de garanties, Limitation de responsabilité, Indemnisation, Divisibilité, Renonciation ; Intégralité de l'accord, Cession, Droit applicable, Politique de confidentialité et toute autre disposition qui, par sa nature, doit survivre à la résiliation.
SECTION 16 - EXCLUSION DE GARANTIES
Les informations présentées sur les Services ou par leur intermédiaire sont mises à disposition uniquement à titre d'information générale. Nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'utilité de ces informations. Tout recours à ces informations se fait exclusivement à vos risques et périls. Nous déclinons toute responsabilité découlant de tout recours à ces documents de votre part, de la part de tout autre visiteur des Services ou de toute personne informée de l'un de leurs contenus.
SAUF DÉCLARATION EXPRESSE DE [MARCHAND], LES SERVICES ET TOUS LES PRODUITS PROPOSÉS PAR LEUR INTERMÉDIAIRE SONT FOURNIS EN L'ÉTAT ET SELON LEUR DISPONIBILITÉ, POUR UTILISATION, SANS AUCUNE DÉCLARATION, GARANTIE OU CONDITION D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTES LES GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ LOYALE ET MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE DURÉE, DE TITRE ET DE NON-CONTREFAÇON. NOUS NE GARANTISSONS, NE DÉCLARONS NI NE FAISONS D'ASSURANCE QUE L'UTILISATION DES SERVICES SERA ININTERROMPUE, OPPORTUNE, SÉCURISÉE OU EXEMPTE D'ERREURS. CERTAINES JURIDICTIONS LIMITENT OU N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU D'AUTRES GARANTIES ; PAR CONSÉQUENT, L'EXCLUSION DE GARANTIE CI-DESSUS PEUT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS.
SECTION 17 - LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI, EN AUCUN CAS [MARCHAND], NOS PARTENAIRES, ADMINISTRATEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, SOCIÉTÉS AFFILIÉES, AGENTS, SOUS-TRAITANTS, PRESTATAIRES DE SERVICES OU CONCÉDANTS DE LICENCE, NI CEUX DE SHOPIFY ET DE SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUTE BLESSURE, PERTE, RÉCLAMATION OU DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, PUNITIF, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LA PERTE DE PROFITS, DE CHIFFRE D'AFFAIRES, D'ÉCONOMIES, DE DONNÉES, LES COÛTS DE REMPLACEMENT OU TOUT DOMMAGE SIMILAIRE, QU'IL SOIT FONDÉ SUR LE CONTRAT, LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), LA RESPONSABILITÉ STRICTE OU AUTRE, DÉCOULANT DE L'UTILISATION DE TOUT SERVICE OU DE TOUT PRODUIT ACHETÉ PAR L'INTERMÉDIAIRE DES SERVICES, OU DE TOUTE AUTRE RÉCLAMATION LIÉE D'UNE MANIÈRE OU D'UNE AUTRE À L'UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT PRODUIT, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, TOUTE ERREUR OU OMISSION DANS UN CONTENU, OU TOUTE PERTE OU TOUT DOMMAGE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT SUBI EN CONSÉQUENCE DE L'UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT CONTENU (OU PRODUIT) PUBLIÉ, TRANSMIS OU AUTREMENT MIS À DISPOSITION PAR L'INTERMÉDIAIRE DES SERVICES, MÊME SI L'ON A ÉTÉ AVERTI DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
SECTION 18 - INDEMNISATION
Vous acceptez de garantir, défendre et indemniser Borz Cucine Industriali, Shopify et nos sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, employés, agents, sous-traitants, concédants de licence et prestataires de services contre toute perte, dommage, responsabilité ou réclamation, y compris les frais juridiques raisonnables, dus à des tiers ou découlant (1) de la violation des présentes Conditions générales de service ou des documents qui y sont incorporés par référence, (2) de la violation de toute loi ou des droits de tiers, ou (3) de l'accès aux Services et de leur utilisation.
Nous vous informerons de toute réclamation pouvant donner lieu à indemnisation, étant entendu que l'absence de notification rapide ne vous libérera pas de vos obligations, sauf si vous subissez un préjudice substantiel. Nous pouvons contrôler la défense et le règlement de cette réclamation à vos frais, y compris le choix du conseil, mais nous ne réglerons aucune réclamation imposant des obligations non pécuniaires sans votre consentement, qui ne pourra être refusé de manière déraisonnable. Vous coopérerez à la défense des réclamations indemnisées, notamment en fournissant les documents pertinents.
SECTION 19 - DIVISIBILITÉ
Si une disposition quelconque des présentes Conditions générales de service est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition restera applicable dans la mesure maximale autorisée par la loi applicable, et la partie inapplicable sera considérée comme séparée des présentes Conditions générales de service ; cette détermination n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions restantes.
SECTION 20 - RENONCIATION ; INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD
Le fait pour nous de ne pas exercer ou de ne pas faire valoir un droit ou une disposition des présentes Conditions générales de service ne constituera pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions générales de service et toute politique ou règle opérationnelle que nous publions sur ce site ou concernant le Service constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous, et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tous les accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, sans limitation, les versions antérieures des Conditions générales de service).
Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes Conditions générales de service ne sera pas interprétée au détriment de la partie qui les a rédigées.
SECTION 21 - CESSION
Vous ne pouvez déléguer, transférer ou céder le présent Accord, ni aucun de vos droits ou obligations au titre des présentes Conditions, sans notre consentement écrit préalable, et toute tentative en ce sens sera nulle et sans effet. Nous pouvons transférer, céder ou déléguer les présentes Conditions ainsi que nos droits et obligations sans votre consentement ni préavis.
SECTION 22 - DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions générales de service et tout accord distinct par lequel nous fournissons les Services seront régis et interprétés conformément aux lois fédérales, étatiques ou territoriales de la juridiction dans laquelle Borz Cucine Industriali a son siège. Vous et Borz Cucine Industriali consentez à la compétence territoriale et personnelle de ces tribunaux.
SECTION 23 - TITRES
Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus uniquement par commodité et ne limiteront ni n'affecteront en aucune façon les présentes Conditions générales de service.
SECTION 24 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE SERVICE
Vous pouvez consulter la version actuellement en vigueur des Conditions générales de service à tout moment sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes Conditions générales de service en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site web. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement notre site web pour prendre connaissance de tout changement. Nous vous informerons de toute modification substantielle des présentes Conditions conformément à la loi applicable, et ces modifications prendront effet à la date indiquée dans la notification. Votre utilisation continue ou votre accès aux Services après la publication de toute modification des présentes Conditions générales de service constitue votre acceptation de ces modifications.
SECTION 25 - COORDONNÉES
Les questions relatives aux Conditions générales de service doivent être adressées à commerciale@borz.it.
Vous trouverez ci-dessous nos coordonnées :
[INSÉRER LE NOM COMMERCIAL]
commerciale@borz.it
[INSÉRER L'ADRESSE DE L'ENTREPRISE]
[INSÉRER LE NUMÉRO DE TÉLÉPHONE DE L'ENTREPRISE]
[INSÉRER LE NUMÉRO D'IMMATRICULATION DE L'ENTREPRISE]
[INSÉRER LE NUMÉRO DE TVA]